Les comptes rendus du conseil municipal

 

Chaque réunion du conseil municipal fait l'objet d'un compte rendu.
Ce document synthétique retrace les décisions prises par les élus, sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, et les questions diverses abordées en séance.
Principalement destinés à l'information publique,  ces comptes rendus sont également affichés sur les pan­neaux officiels de la mairie.

Cliquez sur les icones pour accéder à leur contenu.

Date   Compte rendu         Thèmes principaux

05/10/2018 

 
Travaux de voirie
Approbation du rapport de la CLECT: compétence scolaire
Programme ONF: coupes de bois Argilly
Ouverture de crédits
Demande de subvention au CD pour l'aire de jeux
...

31/08/2018 

 
 Echange de terrains autour de l'ancienne école
 Référents Ambroisie
 Travaux à L'Insolite
 Aire de Jeux
 Travaux de voierie, éclairage public, etc...
...

 

06/07/2018


 Réfection rue de Bief et rue du Meix Perley
 Location de la salle de la Maison Commune
 Système d'alerte
 Location logement communal
 Plantations terrain communal
...
15/06/2018
 Travaux ONF
 Résiliation bail logement communal
 Aménagement aire de jeux
 Projet de réfection de la rue du Bief
 Programme d'aménagement de la forêt d'Antilly
...
 18/05/2018
 Travaux forestiers
 Vente de l'ancienne école
 Travaux de voierie
 Vente d'un chemin rural
...
 12/04/2018
 Approbation des comptes administratifs 2017
 Approbation des comptes de gestion 2017
 Budgets primitifs 2018
 Taxes locales
 Taxe d'affouages
...

 

22/03/2018

 
 Vente de l'ancienne école
 Redevance Orange d'occupation du domaine public 
 Nomination des jurés d'assises
 Préparation du budget
...


  19/01/2018

 


  Bail de chasse de la section de commune d'Antilly
  Aire de jeux: demande de subvention DETR
  Statuts du Siceco
  Recensement de la population
  Création d'une régie de recettes
  ...
 24/11/2017
  Indemnité comptable du trésor
  Mandatement des dépenses d'investissement
  Destination des coupes forêt d'Antilly et d'Argilly
  Intégration de parcelles au régime forestier
  Location logement municipal
  ...
 09/10/2017
  Destination des coupes d'Argilly et d'Antilly
  Taxe affouagère 2016/2017
  Etude topographique rues du Bief et du Meix Perley
  Elevage de volailles de chair à Montmain
  Baux de location
  ...
16/08/2017    
  Participation financière au repas du 14 juillet
  Proposition d'achat de l'ancienne école
  Création d'un poste d'adjoint administratif
  Etude de devis
  ...
 12/07/2017     Contrat de travail
  Remboursement de facture
  Devis travaux forêt communale d'Argilly
...
 08/06/2017    
  Bail de chasse d'Antilly
  Section de commune
  Travaux à l'Insolite
  Projets de voirie
  Utilisation du PC par l'association foncière
  ... 
 14/04/2017     
  Approbations des comptes 2016
  Budgets primitifs 2017
  Subventions des associations 
  Devis de travaux
  Tour de France
  ... 
 03/03/2017    
  Travaux ONF 2017
  Achat d’énergies
  Evaluation des charges transférées à la Com. Com
  Intercommunalité des PLU
  Jurés d’assises
  Location de l’ancienne garderie
  Projets 2017 à l’étude
  ... 
27/01/2017
  Prévisions budgétaires
  Bail de chasse d'Antilly
  Points sur les travaux
  ...
23/12/2016
 
  Retrait du service entretien de la communauté de
  communes
  Avis favorable aux travaux de restauration du Meuzin
  Désignation du suppléant à la com com
  Rénovation éclairage public
  ...
18/11/2016

  Prix du repas du réveillon
  Redevance France Télécom
  Facture d'eau dans un logement municipal
  Autorisation de mandater des dépenses d'investissement
  Enquête publique: Travaux du Meuzin
  ...
7/10/2016   
  Redevance sur les ouvrages liés à l'électricité et au gaz
  Taxe d'affouage 2016
  PLU
  Avenant au bail de chasse d'Argilly
  Destinations des coupes en forêts d'Argilly et d'Antilly
  ...
26/08/2016   
  Entretien des espaces verts
  Aménagement et nettoyage des fossés
  Eclairage public
  Rentrée scolaire
  ...
07/07/2016   Convention du droit de pêche d'Antilly
  Préparation festivités du 14 juillet
  Travaux divers
  ...
10/06/2016  
  Participation des personnes extérieures au repas 
  du 14 juillet
  Loyer du logement communal
  Destination de l'ancienne garderie
  Accès des personnes à mobilité réduite à la mairie
  Intérêt d'une page Facebook
  ...
06/05/2016  
  Compte-rendu et planification des travaux forestiers
  Entretien des bâtiments communaux
  Eclairage public
  Equipements sportifs
  Subventions d’organismes de formation
  Jurés d’assises
  Avis sur la fusion des communautés de communes
  …
25/03/2016   
  Approbation des comptes administratifs 2015
  Approbation des comptes de gestion 2015
  Budgets primitifs 2016
  Taxes locales 2016
  Gardiennage de l'église
  Subventions des associations
  Création du site internet de la commune
  Alarme de la salle des fêtes
  ...
26/02/2016   Préparation du budget primitif 2016
  Carnaval vénitien à Annecy
  ...

 
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 Dernière mise à jour: 10/11/2018